Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Michaël Aleysson et ses clients, dans le cadre de la fourniture de cours d’anglais en présentiel.
2. Produits et services
Les services proposés sont des cours d’anglais en présentiel, dispensés à domicile ou dans un lieu convenu avec le client.
3. Modalités de paiement
Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire, chèque ou CESU (Chèque Emploi Service Universel). Le paiement peut être réalisé comptant à la signature du devis ou mensuellement selon les modalités convenues.
4. Politique d’annulation et de report
Les cours peuvent être reportés sans frais s’ils sont annulés au moins trois jours ouvrés avant la date prévue, sauf en cas de force majeure. Passé ce délai, les cours sont dus.
5. Délai de mise en œuvre
Les cours commencent environ deux semaines après la signature du devis. Ce délai peut varier en fonction des disponibilités du client et de Michaël Aleysson.
6. Responsabilités et obligations
Les obligations et responsabilités de chaque partie sont définies dans le règlement intérieur fourni au client au moment de la signature du devis.
7. Révision des prix
Les prix fixés à la signature du devis sont fermes et non révisables.
8. Réclamations et litiges
En cas de litige, les réclamations doivent être faites conformément à la réglementation en vigueur. Une procédure de médiation peut être proposée en cas de désaccord persistant.